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SEPANSO Pyrénées-Atlantiques
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Publié le 16 mars 2023
Plusieurs associations locales et la SEPANSO-64 ont déposé recours au tribunal administratif contre de multiples irrégularités du PLU de Ciboure. (...)
Publié le 15 mars 2014
Il conviendrait donc d’aller au-delà des textes règlementaires [1] qui, de par leur caractère consensuel, anticipent à minima les mutations (...)
Publié le 13 février 2014
Les recours juridiques s’imposaient aux associations
Effectivement, elles avaient estimé que ces arrêtés, inutiles, inefficaces et contreproductifs, (...)
Publié le 28 février 2012
Le 4 janvier 2010, le Tribunal administratif de Pau a débouté notre association de son recours contre cette base de kayak en rivière artificielle (...)
Publié le 1er décembre 2011
La biodiversité pyrénéenne doit certainement beaucoup plus à la directive « Habitats » (dite Natura 2000) qu’aux discours d’intention de nos dirigeants. (...)
Publié le 22 septembre 2011
Une loi mal appliquée
L’objectif fondamental de loi Montagne, qui visait à combiner développement économique et protection des espaces naturels, n’a (...)
Publié le 1er juillet 2011
Son objet : une concession de maîtrise d’ouvrage (et maîtrise d’œuvre) aurait dû appliquer les dispositions de la Loi MOP, du Code des marchés publics, (...)
Publié le 1er juillet 2011
La forêt des Coundres, en haute vallée d’Aspe est la dernière grande hêtraie sapinière encore préservée de toute pénétration motorisée, à l’ouest du (...)